Mentions légales
Propriétaire du site
Provaltis
SARL au capital de 5 000 €
19, avenue d’Estienne d’Orves
91260 Juvisy-sur-Orge
01 69 44 85 00
Directeur de la publication
Stéphane RUELLAN
Directeur de la société Provaltis
01 69 44 85 00
SPIP
Site réalisé sous SPIP, un programme Open Source sous licence GNU/GPL.
Hébergement du site
PROWEBSERVER SNC
24, rue des Cordeliers
37000 Tours
09 54 91 98 89
Conception et développement
Blue Informatique (Développements, création graphique)
8, rue Honoré de Balzac
37000 Tours
02 47 20 14 57
Mise en accessibilité
En 2013, une refonte technique a été conduite par Armony ALTINIER de la société ACS Horizons pour prendre en compte les critères d’accessibilité en vue d’une labellisation AccessiWeb Argent.
Cette refonte a été réalisée avec le concours de Jacques Pyrat de la société Pyrat.net pour les boucles Spip.
Droit d’auteur
Tous les contenus présents sur le site de Provaltis sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Établir un lien
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par Provaltis. En revanche, les pages du site www.provaltis.com ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.googless